Commerce international : Bercy accélère la dématérialisation

C’est devant un parterre fourni de professionnels et de représentants d’entreprises qu’Anne-Marie Idrac, secrétaire d’Etat au Commerce extérieur, a dévoilé ce matin 3 octobre à Paris, ses propositions d’actions pour accélérer, en France, les projets de dématérialisation des documents et procédures du commerce international.
Les projets dans ce domaine fleurissent en effet en ordre dispersé : côté Etat, il y a la Douane, qui, dans le cadre du projet communautaire E-Customs, est d’ores et déjà engagée dans une dématérialisation de ses procédures avec son nouveau système Delta, dont les téléprocédures sont accessibles sur son portail pro.douane . Mais il y a aussi les SSII, les ports et aéroports, les banques, les fédérations professionnelles, les chambres de commerce…

Bercy veut promouvoir « une solution française »
Le ministère souhaite que tous ces acteurs adoptent une attitude « collaborative » et veut jouer un rôle fédérateur. Il entend ainsi « favoriser l’interopéabilité des systèmes déjà en place pour l’émergence d’une solution française insérée dans un réseau mondial de plateforme ».
Les propositions d’action concrètes visent a atteindre, à terme, un résultat proche de ce qui a été fait en Corée du Sud, modèle dont s’inspire le ministère. Dans ce pays, le ministère coréen de l’Industrie et du commerce et la Korea International Trade Association se sont associés pour développer une plateforme fédératrice, UtradeHub . L’Etat coréen y a investi 11 millions d’euros, le coût total du projet étant de 30 millions. Opérée par KTNET et fonctionnant selon un modèle d’abonnement, elle devait être mise en service cette année.
A court terme, Anne-Marie Idrac veut donner la priorité à des expérimentations dans le cadre des projets douaniers communautaires (nouveaux DAU, et nouvelles procédures ECS et ICS), et à la dématérialisation des documents les plus utilisés dans le commerce international (facture, certificats d’origine, documents de transit communautaire, certificats vétérinaires, procédure d’achats en franchise de TVA…).

Pour prolonger : relire nos actualités sur ce sujet et, dans notre magazine, notre récent dossier sur 40 ans de douane européenne et son supplément sur « La nouvelle douane européenne ».


Christine Gilguy-LeMOCI.com
03-10-2008