Formation : La douane dans les échanges internationaux, Arras

Perfectionnement : optimisation des coûts et délais - Mardi 3 juin 2008 – Arras

Pour qui ? Pourquoi ?
- Responsables logistiques ou des opérations de dédouanement dans l’entreprise.
- Vous souhaitez optimiser les coûts et les délais d’acheminement des marchandises et gérer les cas particuliers rencontrés dans le traitement des flux import/export

Objectifs
- Optimiser les coûts et les délais d’acheminement des marchandises
- Gérer les cas particuliers rencontrés dans le traitement des flux import/export

Au programme

1. La détermination de l’espèce, de l’origine et de la valeur en douanes
- L’origine des marchandises : Notions et importances – Conditions d’acquisition –La preuve de l’origine – Evaluation des risques
- L’espèce des marchandises : Notion et utilité – Le système Harmonisé de désignation de codification des marchandises – Règles générales et des règles particulières de classement – Renseignements tarifaires contraignants (RTC) – Autres aides au classement – SH et Internet
- Les différentes valeurs des marchandises lors du dédouanement : la valeur assiette des droits de douane – Les Incoterms dits « douaniers » et les autres éléments de détermination de la valeur – Notion de prix payé ou à payer – Méthodes de substitution – Evaluation des risques – La valeur assiette de la TVA – La valeur dite statistique – La valeur à l’exportation

2. Les différents régimes douaniers, leurs avantages et leurs inconvénients
- Les régimes classiques à l’importation et à l’exportation
- Les régimes suspensifs, économiques et particuliers :
Transits et nouveau transit communautaire - NSTI
Admission temporaire
Perfectionnement actif et passif
Entrepôts douaniers et fiscaux
- Le renouvellement des autorisations relatives aux régimes douaniers particuliers
- Les responsabilités des signataires

En pratique
Le mardi 3 juin 2008 à La Chambre de Commerce & d’Industrie d’Arras, de 8h45 à 17h30
Déjeuner pris avec l’intervenant (Rodolphe Lucas, Consultant senior en commerce international)
Règlement : chèque de 419 € par participant (à l’ordre de la CRCI Nord-Pas de Calais) à adresser au moment de l’inscription à CCI International ( 99 Bd de Leeds - 59777 Euralille)

Contacts
Mélanie Foucart : Tel 03 59 56 22 25 / Fax 03 59 56 22 22 / mfoucart@cci-international.net
Marc Edel : medel@cci-international.net